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- Documents présentés lors des réunions
- Autres documents d'intérêts
2013
9 mai
Rapport sur l'échantillonnage et les analyses chimiques des résidus de combustion (mâchefers), de la chaux usée et des cendres volantes de l'incinérateur de la Ville de Québec
Rapport intérimaire de l’étude de dispersion atmosphérique des émissions de Matières Particulaires Totales & de Métaux de l’incinérateur de la Ville de
Québec
18 janvier
Suivi environnemental (octobre 2012)
Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées d'avril à décembre 2012 (HCl)
Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées d'avril à décembre 2012 (CO)
2012
24 octobre (documents de la rencontre publique)
Ordre du jour
Présentation de l'incinérateur
Présentation du mandat et du bilan du comité de vigilance
Présentation du suivi environnemental de l'incinérateur
Présentation du Plan de gestion des matières résiduelles de la CMQ et des actions à venir
Compte-rendu de la rencontre publique
29 septembre
Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 13 août 2012 (partie 1)
Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 13 août 2012 (partie 2)
Avis de non conformité envoyé à la Ville de Québec 13 août 2012
Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 27 mars 2012 (partie 1)
Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 27 mars 2012 (partie 2)
Avis de non conformité envoyé à la Ville de Québec le 27 mars 2012
Quantité de déchets incinérés en 2011
Tonnage annuel par provenance géographique
Quantité de déchets incinérés en 2010
Tonnage annuel des sous-produits
Quantité de déchets incinérés en 2009
Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975
Réponse à la lettre envoyée à la sous-ministre Diane Jean
Lettre enyoyée à la sous-ministe Diane Jean concernant l'étude sur les effets sur l'air ambiant des émissions de l'incinérateur de la Ville de Québec
Étude technique sur les méthodes de traitements thermiques de déchets solides municipaux
11 juin
Rapport annuel 2011
Suivi environnemental (mai 2012)
20 avril
Caractérisation des émissions atmosphériques pour l'année 2011 - Consul-air
Analyse du rapport de modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions de l'incinérateur de la Ville de Québec
Présentation
24 février
Présentations :
2011
6 décembre
Consigne aux éboueurs
Réponse de la ville pour la lettre sur le projet de centre de biométhanisation
Réponse de la Ville pour la lettre sur le budget en informattion, sensibilisation et éducation aux 3RV
Étude du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs sur les effets sur l'air ambiant des émissions de l'incinérateur de la Ville de Québec
Présentations :
13 octobre
Extraits du PGMR sur le Fonds d'alternatives à l'élimination
Lettre sur le projet de centre de biométhanisation
Lettre sur le budget en information, sensibilisation et éducation aux 3RV
Plan de travail du Comité de vigilance de l'incinérateur
Rapport annuel 2010
Présentations :
8 juin
Règlement modifiant le règlement sur la réserve financière à l'intégration de l'incinérateur en milieu urbain (R.V.Q 1608)
Contrôle des émissions aux cheminées – Questionnement sur l’augmentation des concentrations en métaux au cours des deux dernières années
Budget 2011 d'information, sensibilisation et éducation aux 3R
Présentation :
- Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées (à venir)
14 mars
Règlement sur la réserve financière à l'intégration de l'incinérateur en milieu urbain (R.V.Q 1031)
Présentation :
- Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées (à venir)
2010
2 décembre
Présentation :
28 octobre
Description du Comité communautaire de suivi du PGMR
29 septembre
Rapports annuels 2005 à 2009 du Comité de vigilance de l'incinérateur
Article Bulletin municipal août 2010 sur l'incinérateur, le lieu d'enfouissement et leurs comités de vigilance
Présentations :
16 juin
Présentation de l'incinérateur de Québec
Présentation des lieux d'enfouissement de St-Tite et de St-Joachim
21 avril
Présentation générale du Comité de vigilance de l'incinérateur
Présentation sur les mesures de 2009
Réponse à la lettre sur les recommandations à l'égard de la gestion des matières résiduelles à Qc
Article Le Soleil 11 février 2010 : Québec veut améliorer le recyclage des déchets des
entreprises
2009
10 novembre
Article Journal de Québec 27 octobre 2009 : Labeaume promet une Ville plus verte
Volet Environnemental de l'Équipe Labeaume
24 septembre
Communiqué : Incinérateur : la Ville de Québec se fait rassurante
Présentation sur le dépassement des normes (HCl et CO)
Lettre au Conseil de quartier Maizerets (à venir)
Lettre de M. Raymond Dion à la Direction de santé publique concernant le Bilan 2002-2007
16 juin
Lettre sur la nécessité d'une législation favorisant une réduction des emballages
Résolution 09-CA-21 du Conseil de quartier Maizerets
Présentation sur le déferaillage des mâchefers
Article Le Soleil 14 mai 2009 : Québec double les tests à l’incinérateur
Bilan 2008 de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la CMQ Rive-Nord
7 mai
Présentation des mesures de détection de la radioactivité à l'incinérateur et au LET
Article Le Soleil 24 avril 2009 : Les restes de table collectés dès 2010
Résolution 09-CA-21 du Conseil de quartier Maizerets
Article Le Soleil 22 avril 2009 : L'incinérateur de Québec doit passer au vert
Quantités de déchets incinérés en 2008
7 avril
Présentation sur les mesures de janvier effectuées sur un four en démarrage
Rapports annuels 2005, 2006 et 2007
Types de mesure des émissions atmosphériques à la sortie des cheminées de l'incinérateur
17 février
Lettre de la Direction de santé publique à M. Raymond Dion concernant le Bilan 2002-2007
Conditions d'admissibilité - Déchets pharmaceutiques, cosmétiques et narcotiques
Émissions de dioxines-furannes au départ et à l'arrêt d'un four
2008
20 novembre (rencontre extraordinaire)
Article : L'incinérateur de Québec dangereux
Communiqué : La Ville de Québec veut rassurer la population
Article : Rejets polluants de l'incinérateur : Québec prend des mesures
Présentations :
Document explicatif des constats et solutions par rapport au dépassement des normes
28 octobre (soirée d'information publique)
Communiqué de presse
Présentations :
16 septembre
Incidence du cancer dans le secteur de la Basse-Ville de Québec
Lettre de Mme Nicole Blouin à la Direction de santé publique
Réponse de la Direction de santé publique à la lettre de Mme Nicole Blouin
17 juin
Résolution sur l’affectation des revenus de la vente de vapeur
8 mai
Présentation de M.Marc Hébert (MDDEP) sur la valorisation des boues municipales
Questions et réponses sur les boues et leur valorisation
Lettre du Comité sur les éléments consensuels des mémoires des membres soumis à la consultation sur la gestion des matières résiduelles
25 mars
Contrat de vente de la vapeur provenant de l'incinérateur
Mémoires déposés à la Commission des transports et de l'environnement sur la gestion des matières résiduelles au Québec :
19 février
Vente de vapeur avec Stadacona S.E.C. - Sommaire du contrat
Programme national de recyclage des ampoules fluocompactes de Home Depot Canada
Le nouveau gouvernement du Canada interdira les ampoules inefficaces (25 avril 2007)
Article : Ampoules fluocompactes - La Ville réclame une récupération sécuritaire
Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975
Tonnage annuel des sous-produits (2003-2007)
Quantités de déchets incinérés en 2007
Tonnage annuel par provenance géographique (2003-2007)
Émissions atmosphériques de mercure provenant de l'incinérateur de la Ville de Québec
Modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions provenant de l'incinérateur
2007
13 décembre
Émissions atmosphériques de mercure provenant de l'incinérateur de la Ville de Québec
Quantités de déchets incinérés en 2007
Consultation en ligne à l’égard
de la gestion des matières résiduelles au Québec
7 novembre
Présentation sur la modernisation de l'incinérateur
Étude des technologies de traitement principal - Modernisation de l'incinérateur de Québec
Présentation de l'Étude des technologies de traitement principal - Modernisation de l'incinérateur
Tonnage annuel des sous-produits (2003-2006)
Quantités de déchets incinérés en 2007
Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975
Répartition trimestrielle du tonnage reçu en 2006
Tonnage annuel par provenance géographique (2003-2006)
Documents joints au procès-verbal de la réunion
12 septembre
Sommaire d'avancement de la réalisation du projet de modernisation de l'incinérateur
Modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions provenant de l'incinérateur
14 mars
PGMR - Plan d'action de communication 2007
Effets sur la santé des émissions atmosphériques de polluants de l'incinérateur
30 janvier
Présentation technique de l'incinérateur
Plan de travail du Comité de vigilance de l'incinérateur
2006
6 décembre
Bilan de la mise en valeur des matières compostables
2005
15 mars
Rencontre de démarrage
Suivi environnemental de l'incinérateur 1994-2005
Autres documents d'intérêts
Formation du Comité de vigilance de l'incinérateur :
Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la CMQ Rive-Nord
Bilans de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la CMQ Rive-Nord
Réglement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles (REIMR)
Effets sur l’air ambiant des émissions de l’incinérateur de la ville de Québec
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