Le Comité de vigilance de l’incinérateur de la Ville de Québec
Le Comité de vigilance de l’incinérateur de la Ville de Québec

 

  1. Documents présentés lors des réunions
  2. Autres documents d'intérêts

 

 

 

 

2014

 

11 septembre

 

Présentation suivi environnemental incinérateur année 2014

Tableau de l'analyseur en continu pour le monoxyde de carbone fin Juilet 2014

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO four 1 2012-2013

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO four 2 2012-2013

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO four 3 2012-2013

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO four 4 2012-2013

Suivi HCL cumul des 4 fours 2014

Tableau de l'analyseur en continu pour le HCl a fin juillet 2014

 

4 avril

 

Avis de non-conformité pour le dépassement de mercure et les dépassements de monoxye de carbone

Réponse de la Ville de Québec au MDDEFP concernant l'avis de non-conformité

 

 

Tableau de l'analyseur en continu du HCl

Tableau de l'analyseur en continu du monoxyde de carbone (CO)

Présentation sur la mission des incinérateurs en Europe et dépassement de mercure

Rapport de mission des incinérateurs en Europe

Présentation sur le Plan triennal des communications de la Ville de Québec

 

 

 

25 février

Réponse de la Ville de Québec concernant le budget en information, éductation et sensibilisation en gestion des matières résiduelles

Réponse du MDDEFP concernant la révision des normes inscrites au REIMR

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #1

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #2

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #3

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #4

Rapport de dépassement des émissions de HCl pour l'année 2013

Présentation sur le suivi environnemental de l'incinérateur de la Ville de Québec de 2002 à 2013

Rapport du suivi environnemental de l'incinérateur de la Ville de Québec pour l'année 2013

Résumé des émissions de mercure de l'incinérateur de la Ville de Québec de 2002 à 2013

Rapport annuel du comité de vigilance de l'incinérateur pour l'année 2012

Rapport annuel du comité de vigilance de l'incinérateur pour l'année 2013

 

 

2013

 

 

20 décembre

 

Lettre à la Ville de Québec sur le budget en information, éducation et sensibilisation (ISÉ) en gestion des matières résiduelles

Lettre au MDDEFP sur la révision des normes inscrites au REIMR

Rapport des dépassements de HCl

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #1

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #2

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #3

Tableau de l'analyseur en continu pour le CO, four #4

Schéma de l'incinérateur

Tonnage entrant à l'incinérateur pour l'année 2012

Tonnage des sous-produits

 

 

 

 

 

9 mai

 

Rapport sur l'échantillonnage et les analyses chimiques des résidus de combustion (mâchefers), de la chaux usée et des cendres volantes de l'incinérateur de la Ville de Québec

Rapport intérimaire de l’étude de dispersion atmosphérique des émissions de Matières Particulaires Totales & de Métaux de l’incinérateur de la Ville de
Québec

Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées de janvier à mars 2013 (HCL)

Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées de janvier à mars 2013 (CO)

 

 

 

 

 

 

 

18 janvier

 

Suivi environnemental (octobre 2012)

Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées d'avril à décembre 2012 (HCl)

Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées d'avril à décembre 2012 (CO)

 

 

 

 

 

2012

 

24 octobre (documents de la rencontre publique)

 

Ordre du jour

Présentation de l'incinérateur

Présentation du mandat et du bilan du comité de vigilance

Présentation du suivi environnemental de l'incinérateur

Présentation du Plan de gestion des matières résiduelles de la CMQ et des actions à venir

Compte-rendu de la rencontre publique 

 

 

 

 

29 septembre

 

Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 13 août 2012 (partie 1)

Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 13 août 2012 (partie 2)

Avis de non conformité envoyé à la Ville de Québec 13 août 2012

Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 27 mars 2012 (partie 1)

Réponse de la Ville de Québec à l'avis de non conformité du 27 mars 2012 (partie 2)

Avis de non conformité envoyé à la Ville de Québec le 27 mars 2012

Quantité de déchets incinérés en 2011

Tonnage annuel par provenance géographique

Quantité de déchets incinérés en 2010

Tonnage annuel des sous-produits

Quantité de déchets incinérés en 2009

Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975

Réponse à la lettre envoyée à la sous-ministre Diane Jean

Lettre enyoyée à la sous-ministe Diane Jean concernant l'étude sur les effets sur l'air ambiant des émissions de l'incinérateur de la Ville de Québec

Étude technique sur les méthodes de traitements thermiques de déchets solides municipaux

 

 

 

11 juin

 

Rapport annuel 2011

Suivi environnemental (mai 2012)

 

20 avril

 

Caractérisation des émissions atmosphériques pour l'année 2011 - Consul-air

Analyse du rapport de modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions de l'incinérateur de la Ville de Québec

Présentation

 

 

24 février

 

Présentations :

 

 

 

2011

6 décembre

Consigne aux éboueurs

Réponse de la ville pour la lettre sur le projet de centre de biométhanisation

Réponse de la Ville pour la lettre sur le budget en informattion, sensibilisation et éducation aux 3RV

Étude du ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs sur les effets sur l'air ambiant des émissions de l'incinérateur de la Ville de Québec

Présentations :

 

 

13 octobre

Extraits du PGMR sur le Fonds d'alternatives à l'élimination

Lettre sur le projet de centre de biométhanisation

Lettre sur le budget en information, sensibilisation et éducation aux 3RV

Plan de travail du Comité de vigilance de l'incinérateur

Rapport annuel 2010

Présentations :

8 juin

Règlement modifiant le règlement sur la réserve financière à l'intégration de l'incinérateur en milieu urbain (R.V.Q 1608)

Contrôle des émissions aux cheminées – Questionnement sur l’augmentation des concentrations en métaux au cours des deux dernières années

Budget 2011 d'information, sensibilisation et éducation aux 3R

Présentation :

  • Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées (à venir)

 

14 mars

Règlement sur la réserve financière à l'intégration de l'incinérateur en milieu urbain (R.V.Q 1031)

Présentation :

  • Données de l'analyseur en continu des émissions aux cheminées (à venir)

 

 

 

2010

2 décembre

Présentation :

 

28 octobre

Description du Comité communautaire de suivi du PGMR

 

29 septembre

Rapports annuels 2005 à 2009 du Comité de vigilance de l'incinérateur

Article Bulletin municipal août 2010 sur l'incinérateur, le lieu d'enfouissement et leurs comités de vigilance

Présentations :

 

16 juin

Présentation de l'incinérateur de Québec

Présentation des lieux d'enfouissement de St-Tite et de St-Joachim

 

21 avril

Présentation générale du Comité de vigilance de l'incinérateur

Présentation sur les mesures de 2009

Réponse à la lettre sur les recommandations à l'égard de la gestion des matières résiduelles à Qc

Article Le Soleil 11 février 2010 : Québec veut améliorer le recyclage des déchets des
entreprises


 

 

 

2009

10 novembre

Article Journal de Québec 27 octobre 2009 : Labeaume promet une Ville plus verte

Volet Environnemental de l'Équipe Labeaume

 

24 septembre

Communiqué :  Incinérateur : la Ville de Québec se fait rassurante

Présentation sur le dépassement des normes (HCl et CO)

Lettre au Conseil de quartier Maizerets (à venir)

Lettre de M. Raymond Dion à la Direction de santé publique concernant le Bilan 2002-2007

 

16 juin

Lettre sur la nécessité d'une législation favorisant une réduction des emballages

Résolution 09-CA-21 du Conseil de quartier Maizerets

Présentation sur le déferaillage des mâchefers

Article Le Soleil 14 mai 2009 : Québec double les tests à l’incinérateur

Bilan 2008 de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la CMQ Rive-Nord

 

7 mai

Présentation des mesures de détection de la radioactivité à l'incinérateur et au LET

Article Le Soleil 24 avril 2009 : Les restes de table collectés dès 2010

Résolution 09-CA-21 du Conseil de quartier Maizerets

Article Le Soleil 22 avril 2009 : L'incinérateur de Québec doit passer au vert

Quantités de déchets incinérés en 2008

 

7 avril

Présentation sur les mesures de janvier effectuées sur un four en démarrage

Rapports annuels 2005, 2006 et 2007

Types de mesure des émissions atmosphériques à la sortie des cheminées de l'incinérateur

 

17 février

Lettre de la Direction de santé publique à M. Raymond Dion concernant le Bilan 2002-2007

Conditions d'admissibilité - Déchets pharmaceutiques, cosmétiques et narcotiques

Émissions de dioxines-furannes au départ et à l'arrêt d'un four


 

 

 

2008

20 novembre (rencontre extraordinaire)

Article : L'incinérateur de Québec dangereux

Communiqué : La Ville de Québec veut rassurer la population

Article : Rejets polluants de l'incinérateur : Québec prend des mesures

Présentations :

Document explicatif des constats et solutions par rapport au dépassement des normes

 

28 octobre (soirée d'information publique)

Communiqué de presse

Présentations :

 

16 septembre

Incidence du cancer dans le secteur de la Basse-Ville de Québec

Lettre de Mme Nicole Blouin à la Direction de santé publique

Réponse de la Direction de santé publique à la lettre de Mme Nicole Blouin

 

17 juin

Résolution sur l’affectation des revenus de la vente de vapeur

 

8 mai

Présentation de M.Marc Hébert (MDDEP) sur la valorisation des boues municipales

Questions et réponses sur les boues et leur valorisation

Lettre du Comité sur les éléments consensuels des mémoires des membres soumis à la consultation sur la gestion des matières résiduelles

 

25 mars

Contrat de vente de la vapeur provenant de l'incinérateur

Mémoires déposés à la Commission des transports et de l'environnement sur la gestion des matières résiduelles au Québec :

19 février

Vente de vapeur avec Stadacona S.E.C. - Sommaire du contrat

Programme national de recyclage des ampoules fluocompactes de Home Depot Canada

Le nouveau gouvernement du Canada interdira les ampoules inefficaces (25 avril 2007)

Article : Ampoules fluocompactes - La Ville réclame une récupération sécuritaire

Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975

Tonnage annuel des sous-produits (2003-2007)

Quantités de déchets incinérés en 2007

Tonnage annuel par provenance géographique (2003-2007)

Émissions atmosphériques de mercure provenant de l'incinérateur de la Ville de Québec

Modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions provenant de l'incinérateur

 

 

 

 

2007

13 décembre

Émissions atmosphériques de mercure provenant de l'incinérateur de la Ville de Québec

Quantités de déchets incinérés en 2007

Consultation en ligne à l’égard de la gestion des matières résiduelles au Québec

7 novembre

Présentation sur la modernisation de l'incinérateur

Étude des technologies de traitement principal - Modernisation de l'incinérateur de Québec

Présentation de l'Étude des technologies de traitement principal - Modernisation de l'incinérateur

Tonnage annuel des sous-produits (2003-2006)

Quantités de déchets incinérés en 2007

Historique des quantités de résidus incinérés depuis 1975

Répartition trimestrielle du tonnage reçu en 2006

Tonnage annuel par provenance géographique (2003-2006)

Documents joints au procès-verbal de la réunion

12 septembre

Sommaire d'avancement de la réalisation du projet de modernisation de l'incinérateur

Modélisation de la dispersion atmosphérique des émissions provenant de l'incinérateur

14 mars

PGMR - Plan d'action de communication 2007

Effets sur la santé des émissions atmosphériques de polluants de l'incinérateur

30 janvier

Présentation technique de l'incinérateur

Plan de travail du Comité de vigilance de l'incinérateur


 

 

 

2006

6 décembre

Bilan de la mise en valeur des matières compostables


 

 

 

2005

15 mars

Rencontre de démarrage

Suivi environnemental de l'incinérateur 1994-2005


Autres documents d'intérêts

Formation du Comité de vigilance de l'incinérateur :

Plan de gestion des matières résiduelles (PGMR) de la CMQ Rive-Nord

Bilans de la gestion des matières résiduelles sur le territoire de la CMQ Rive-Nord

Réglement sur l'enfouissement et l'incinération de matières résiduelles (REIMR)

Effets sur l’air ambiant des émissions de l’incinérateur de la ville de Québec